Le schéma suivant explique le principe général de calcul et de règlement des cotisations TNS
Le calcul des cotisations TNS est directement lié au résultat de l’entreprise ou aux rémunérations perçues par le travailleur non salarié qu'il soit dirigeant d'une ou de plusieurs entreprises, artisan, commerçant ou profession libérale.
D'autre part, il ne faut pas oublier que les cotisations sociales payées par le travailleur non salarié contribuent directement à la constitution de sa future retraite. En effet, selon le montant cotisé, ce dernier validera ou non tous ses trimestres de retraite.
Chacun comprend donc aisément que le calcul et la gestion des cotisations TNS ne sont pas seulement motivés par une obligation réglementaire et déclarative mais aussi par l'application d'une stratégie de prévoyance plus globale.
Un travail de réflexion est recommandé en amont entre l'Expert-Comptable et son client pour déterminer la meilleure stratégie de revenus pour le TNS :
- Comment choisir le bon régime social du travailleur concerné afin de vérifier si TNS est effectivement le bon statut à adopter ? (choix de la structure juridique, part du capital social de l'entreprise, statut du conjoint ...)
- Quelle est la meilleure stratégie de revenus pour le dirigeant à court terme mais également sur le long terme ? (affectation des revenus, anticipation de la retraite).
A voir aussi => Les cotisations TNS
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