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Le calcul des cotisations TNS

Le calcul et le recouvrement des cotisations des travailleurs non salariés s'appuient sur des règles multiples qui rendent vite complexe leur compréhension pour les non-initiés.

Les mesures 2020 liées au COVID19

Principe général de calcul et de recouvrement des cotisations TNS

A l'image de la déclaration annuelle des revenus des travailleurs salariés, le mécanisme des cotisations et du recouvrement des charges sociales pour les travailleurs non-salariés fonctionne sur un principe similaire.
La DSI (Déclaration Sociale des Indépendants) ou la DRP pour le secteur agricole ou la DS-PAM pour les professions libérales médicales permet de déclarer les revenus réels perçus sur l'exercice N-1 qui servent de base de calcul aux cotisations TNS.
L'Expert-Comptable peut ainsi:
  • déterminer les cotisations réelles dues aux organismes sociaux sur l'exercice clôturé
  • ajuster les montants des cotisations provisionnelles à verser jusqu'à la prochaine déclaration de revenus
  • régulariser le montant et le règlement des cotisations réelles finalement applicables au TNS

Le schéma suivant explique le principe général de calcul et de règlement des cotisations TNS

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Comment gérer les cotisations TNS ?

Les enjeux d'une gestion avisée des cotisations TNS

Le calcul des cotisations TNS est directement lié au résultat de l’entreprise ou aux rémunérations perçues par le travailleur non salarié qu'il soit dirigeant d'une ou de plusieurs entreprises, artisan, commerçant ou profession libérale.
D'autre part, il ne faut pas oublier que les cotisations sociales payées par le travailleur non salarié contribuent directement à la constitution de sa future retraite. En effet, selon le montant cotisé, ce dernier validera ou non tous ses trimestres de retraite.
Chacun comprend donc aisément que le calcul et la gestion des cotisations TNS ne sont pas seulement motivés par une obligation réglementaire et déclarative mais aussi par l'application d'une stratégie de prévoyance plus globale.
Un travail de réflexion est recommandé en amont entre l'Expert-Comptable et son client pour déterminer la meilleure stratégie de revenus pour le TNS :
- Comment choisir le bon régime social du travailleur concerné afin de vérifier si TNS est effectivement le bon statut à adopter ? (choix de la structure juridique, part du capital social de l'entreprise, statut du conjoint ...)
- Quelle est la meilleure stratégie de revenus pour le dirigeant à court terme mais également sur le long terme ? (affectation des revenus, anticipation de la retraite).

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